Vous avez reçu une lettre de l’ARC vous demandant plus de renseignements sur votre déclaration de revenus. Que faire?
May 10, 2018
La saison des impôts est passée, n’est-ce pas? Une fois que vous avez déclaré vos revenus, vous pouvez nettoyer vos dossiers d’impôts et commencez à nouveau? Pas si vite. L’Agence du revenu du Canada (ARC) traite habituellement les déclarations dans les deux à six semaines après réception, mais toutes les déclarations peuvent faire l’objet d’un examen ultérieur.
Si vous avez reçu une lettre de l’ARC après avoir préparé votre déclaration, ceci ne signifie pas que vous faites l’objet d’une vérification; elle n’est peut-être qu’une simple demande de renseignements, qui signifie simplement que vous avez été choisi pour un examen. Pourquoi moi, vous demandez-vous?
Facteurs liés à l’examen
L’ARC peut choisir votre déclaration de revenus pour un certain nombre de raisons. Parfois, c’est une sélection aléatoire alors que d’autres fois, c’est peut-être à cause de renseignements contradictoires entre les renseignements fournis par des sources tierces, comme les feuillets T4 émis par votre employeur ou les feuillets T5 émis par les institutions financières, ou même votre historique de crédits réclamés et déduits, ou parce que l’ARC a remarqué des réclamations inhabituelles ou des changements importants par rapport à votre historique de déclarations. Notez que la méthode utilisée pour préparer sa déclaration, soit en ligne ou en personne à un bureau, n’influence pas la raison pour laquelle vous avez été choisi pour l’examen.
Genres d’examens
Les programmes d’examen incluent :
- Le programme d’examen précotisation
Les examens réalisés dans le cadre de ce programme ont lieu avant d’envoyer l’avis de cotisation, habituellement entre février et juillet.
- Le programme de la revue du traitement
Les examens effectués au cours de ce programme sont effectués après l’envoi de l’avis de cotisation, habituellement entre août et décembre.
- Le programme de rapprochement
Les examens réalisés dans ce programme sont aussi effectués après l’envoi de l’avis de cotisation et les renseignements fournis dans la déclaration de revenus d’un particulier sont comparés à ceux qui sont fournis par des sources tierces, tel que les employeurs ou les institutions financières.
- Le programme de cotisations spéciales
Les examens réalisés dans le cadre de ce programme peuvent avoir lieu avant ou après qu’un avis de cotisation a été envoyé et les renseignements fournis par votre déclaration de revenus sont comparés à ceux qui sont fournis par des sources tierces, tel que les employeurs ou institutions financières.
Ma déclaration fait l’objet d’un examen, que faire?
Si l’ARC vous demande de fournir des renseignements supplémentaires pour votre déclaration de revenus, coopérez. Si vous ignorez la demande, l’ARC peut effectuer des ajustements comme elle lui convient selon les renseignements disponibles, ce qui peut entraîner des frais supplémentaires. Pour éviter des ennuis, répondez à la demande de l’ARC dans le délai précisé (habituellement 30 jours) suivant la réception de l’avis. Pour répondre, vous devez inclure votre numéro de référence (figurant au coin supérieur droit de la lettre) et fournir tous les renseignements exigés.
Bien qu’il soit inquiétant de recevoir une lettre de demande de renseignements de l’ARC, cela est très commun. Pas besoin de se préoccuper! Si vous avez conservé vos reçus, feuillets et lettres légitimes, vous n’aurez pas du mal à vous justifier. Ce processus est rapide et simple si vous êtes préparé. Pour des conseils sur comment s’organiser pendant la saison des impôts pour éviter tout stress en cas d’examen, consultez notre blogue ici.
Si vous avez des questions à propos du processus de sélection, les conseillers fiscaux de H&R Block sont toujours disponibles pour en discuter avec vous. Pour plus de renseignements, visitez l’un des bureaux H&R Block ou le site Web https://www.hrblock.ca/fr/.
